Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site plaquefrancaise.fr (« Plaque Française ») est édité par :
BIG COSMOS - AMRIANO, entreprise individuelle (E.I.) représentée par Romain AMRI
SIREN 834 459 323 – immatriculée au Registre national des entreprises
Siège : 231 rue Saint-Honoré, 75001 Paris
Téléphone / WhatsApp : +33 6 22 22 52 41 – E-mail : info@cartegrisefrancaise.fr
2. Directeur de la publication
Romain AMRI, représentant légal de BIG COSMOS - AMRIANO.
3. Hébergement
Shopify Inc., 151 O’Connor Street, Ground floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada – shopify.com
Nom de domaine enregistré auprès d’OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
4. Contact
Par téléphone ou WhatsApp au +33 6 22 22 52 41 (du lundi au vendredi de 9 h à 18 h, le samedi de 9 h à 17 h) ou par e-mail à info@cartegrisefrancaise.fr.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site (textes, visuels, logos, configurateur, code) est la propriété de BIG COSMOS - AMRIANO ou de ses partenaires. Toute reproduction, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite. Les logos régionaux reproduits sur les plaques restent la propriété des collectivités concernées.
6. Données personnelles
Le traitement de vos données est décrit dans notre politique de confidentialité.
7. Droit applicable
Le site est soumis au droit français.